Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BENTEX
/
SCOTT & SON
Demande publiée - Marque en non vigueur

SCOTT & SON
BENTEX

Numéro de dépôt :
99786916
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque SCOTT & SON

Déposée le 16 avril 1999 par la société BENTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCOTT & SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999. .

Le déposant est la société BENTEX domicilié(e) 30 RUE DU CHATEAU D'EAU, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 162 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENTEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

BENTEX a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT LINE , HIGHWAY


BENTEX - 30 RUE DU CHATEAU D'EAU, 75010 PARIS - France - SIREN 334162260


BENTEX - France


Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352197 - Publication au BOPI 2002-08-27

Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352198 - Publication au BOPI 2002-08-27

Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352199 - Publication au BOPI 2002-08-27

Inscription le 27 août 2002 - Rejetpartiel n°352200 - Publication au BOPI 2002-08-27

Inscription le 17 avril 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°298855 - Publication au BOPI 2000-04-17

Inscription le 5 juin 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°324494 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 17 avril 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°298856 - Publication au BOPI 2000-04-17

Inscription le 5 juin 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°324493 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 23 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302599 - Publication au BOPI 2000-06-23

Inscription le 23 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302600 - Publication au BOPI 2000-06-23

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; malles et valises, parapluies, parasols, scellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.